Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIEL
CIDRERIES MIGNARD

Numéro de dépôt :
1107231
Date de dépôt :
20/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARIEL

Déposée le 20 septembre 1979 par CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIDRERIES MIGNARD, domicilié(e) société anonyme, à BELLOT (Seine-&-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ARIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARIEL est expirée depuis le 20 septembre 1989.

CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CAPS , MA POMME , CAPS , APFELELIT , SVELTA , (Marque figurative) , ORANGELIT , LA CAUCHOISE , CIDRELIT , FID'OR


CIDRERIES MIGNARD - société anonyme, à BELLOT (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Verres optiques, lunetterie, appareils d'optique, lait et autres produits laitiers liquides ou solides, confitures et compotes de fruits et de légumes, conserves alimentaires de fruits et de légumes, fruits confits.Patisseries, confiseries, bonbons, chewing-gum, caramels, miel, chocolats, chocolats glacés.Bière, jus de pommes et de raisins, jus de fruits et de légumes, concentrés de jus de fruits et de légumes, sirops, sodas, limonades, boissons gazeuses, eaux de table.Vins, cidres, alcools, liqueurs, eaux-de-vie et spiritueux, hydromels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.